Règlements


Catégorie : Réglements
dates : -
Lieu :
Auteur : Emmanuel Henry

Les règlements intérieurs et leurs annexes sont disponibles en téléchargement ci-dessous et  en version papier dans les Médiathèques de Moulins Communauté

Couverture du règlement 2022Samuel Paty

 

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Sommaire :

  • p.5 : Règlement intérieur
  • p.21 : Annexe 1 : Règlement de la Salle Patrimoine et relatif aux fonds patrimoniaux
  • p.28 : Annexe 2 : Charte informatique

 

 

Couverture du règlement 2020Lurcy-Lévis

 

Télécharger le règlement de Lurcy-Lévis

 

Sommaire :

  • p.5 : Règlement intérieur
  • p.18 : Annexe 1 : Charte informatique